Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUMMUM
Vignobles Anne-Marie GILLET, EARL

Numéro de dépôt :
3185402
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/09/2022
SUMMUM de Vignobles Anne-Marie GILLET

Présentation de la marque SUMMUM

Déposée le 26 septembre 2002 par la société Vignobles Anne-Marie GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SUMMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société Vignobles Anne-Marie GILLET domicilié(e) Château La Bertrande - 33410 - OMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 684 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Anne-Marie GILLET domicilié(e) Château La Bertrande - 33410 - OMET - France.

La marque SUMMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMMUM est expirée depuis le 26 septembre 2022.

Vignobles Anne-Marie GILLET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU LA BERTRANDE , CHEVALIER DE REIGNAC


Vignobles Anne-Marie GILLET, EARL - Château La Bertrande - 33410 - OMET - France - SIREN 407684752


EARL Vignobles Anne-Marie GILLET - Château La Bertrande - 33410 - OMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509224 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-09-13

Inscription le 23 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°594487 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-10-23

Vins de pays et d'appellations d'origine contrôlée à l'exception des vins d'appellation champagne contrôlée